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Statistiques
 
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Nous vous souhaitons de joyeuses fêtes
Comités :

Président
Florent RIGAUD

Trésorier
Jérémie DORNSTETTER

Secrétaire
Guillaume AVOND

 
  STATUTS `ARD*Team Février 2006


Article 1
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ARD Team

Article 2 - objet
Cette association a pour objet la mise sur pied d'activités favorisant le développement de jeux en réseau Ardèchois et à organiser des tournois, rassemblant des passionnés de toute la France.

Article 3 - adresse
Le siège de l'association est fixé chez :
Monsieur Florent RIGAUD
Les clots, ancienne voie royale
07170 LAVILLEDIEU
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 - durée
L'association est créée pour une durée indéterminée.

Article 5 - adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :
• être agréé par le conseil d'administration ;
• être parrainé par 1 membre de l'association.

Article 6 - cotisation
Tous les membres participants à l’organisation de l’association et de ses événements sont exonérés de cotisation.

Article 7 - radiation
La qualité de membre se perd par :
• le décès ;
• la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration ;
• l’absence d’un membre à plus de deux réunions consécutives ;
• la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 - ressources
Les ressources de l'association comprennent :
• Le montant des cotisations ;
• Les subventions de l'État et des Collectivités Territoriales ;
• Les recettes des manifestations exceptionnelles ;
• Les ventes faites aux membres et aux participants des tournois.

Article 9 - conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 3 (trois) membres minimum élus pour 1 (une) année par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Il élit en son sein un Président, un Trésorier, un secrétaire.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 10 - réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Le Président dispose d'une voix prépondérante. (cette disposition permet d'éviter le blocage de l'activité de l'association en cas de partage égal des voix).
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 - rémunération
Les membres du conseil d'administration ainsi que les membres actifs ont droit au remboursement de leurs frais d’organisation sur justificatifs ; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale.
Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale comprend tous les membres actifs.
Les membres récents peuvent participer à l'assemblée générale.
Ils sont convoqués par :
• convocation individuelle ;
• affichage sur le site Internet de l’association dans l’espace prévu à cet effet.
L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de septembre
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée élit chaque année les dirigeants de l'association.

Article 13 - Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association.
Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 12.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil.
Les décisions seront prises à la majorité des 2/3 ou plus.
Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 14 - Règlement intérieur
Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution
La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur.
L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Comités
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Le 5 février à Lavilledieu

Le président, Le secrétaire, Le trésorier,

Florent RIGAUD
Guillaume AVOND
Jérémie DORNSTETTER

 

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22/04/2006
 

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